De plus en plus de Belges se rendent au travail à vélo. Une évolution dont nous ne pouvons que nous réjouir sur le plan écologique et sanitaire. Vous aussi, vous avez envie de pédaler et de rejoindre le peloton des cyclistes enthousiastes? Voici un petit aperçu des possibilités qui s’offrent à vous en la matière: leasing vélo, indemnité vélo et assurance accidents, pour vous-même ou pour vos employés.
2011 a marqué le début de l’avancée du vélo en tant que moyen de transport pour se rendre au travail. Cette tendance s’est encore poursuivie en 2018. Cette année-là, 26,37% des travailleurs ont régulièrement enfourché la petite reine, soit une hausse de la bagatelle de 8,9% par rapport à 2017. La devise de 14,12% des travailleurs est même «le vélo ou rien». La proportion de cyclistes va continuer de croître. Qu’attendez-vous donc pour commencer vous aussi votre journée en pédalant?
Un vélo en leasing pour vous ou vos collaborateurs
Le principe de base de Belfius Bike Lease est simple. L’utilisateur final, c’est-à-dire vous, le chef d’entreprise, ou votre employé, choisit un vélo parmi une vaste gamme de modèles dans un magasin de vélos du quartier ou sur le site Internet de Cyclis, notre partenaire expert en leasing vélo. Un vélo pliable, par exemple, s’il veut combiner train et vélo. Ou un vélo électrique s’il habite un peu plus loin de son lieu de travail, ou encore un vélo de course s’il aime le sport.
L’utilisateur final peut utiliser le vélo 3 ans et a l’occasion de le racheter ensuite à un prix très intéressant. En outre, toutes les questions opérationnelles sont réglées pour vous, depuis la commande et la livraison du vélo jusqu’à l’assurance comprise dans la formule. Et si vous voulez vraiment pédaler tranquille, sans avoir à vous soucier de rien, vous pouvez ajouter l’entretien et l’assistance 24/7 à votre contrat de leasing.
Des tas d’avantages, pour vos employés aussi
En tant qu’entrepreneur, vous contribuez à faire de la Belgique un pays durable. Vous donnez le bon exemple en veillant à ce que vos travailleurs fassent de l’exercice et restent en bonne santé. Mais le leasing vélo n’est pas seulement avantageux sur le plan sociétal, il est aussi fiscalement intéressant pour vous et votre entreprise. Les frais de leasing sont ainsi 100% déductibles de l’impôt des sociétés, pour peu que le vélo soit régulièrement utilisé pour le déplacement jusqu’au lieu de travail. En outre, vous pouvez éventuellement récupérer en partie les 21% de TVA sur la facture de leasing, ceci en fonction de l’usage professionnel qui est fait du vélo et du droit de votre entreprise à déduire la TVA.
Les avantages pour vos employés? Ils ont un choix très large de marques, de modèles et de types de vélos et peuvent aussi utiliser leur bicyclette à des fins privées. Ils ne restent plus coincés dans les bouchons et arrivent souvent plus vite à destination. Grâce à la pratique du vélo, ils sont et se sentent en bien meilleure forme. L’usage du vélo est par ailleurs 100% exonéré d’impôt pour eux, pour peu qu’ils utilisent effectivement celui-ci pour (une partie de) leurs déplacements domicile-travail.
Et l’indemnité vélo?
En tant qu’employeur, vous pouvez verser une indemnité aux travailleurs qui effectuent (une partie de) leurs déplacements domicile-travail à vélo. Que ce soit avec leur propre vélo ou avec un vélo en leasing. C’est vous qui décidez si vous octroyez cette indemnité vélo. Il s’agit donc d’une faveur et non d’une obligation, sauf si l’indemnité vélo est inscrite dans une CCT de votre secteur.
Jusqu’à 0,24 euro par kilomètre, vous pouvez comptabiliser l’indemnité vélo comme frais d’exploitation 100% déductible. L’indemnité est aussi exonérée d’ONSS. Ce montant peut être indexé. Vous êtes libre d’appliquer ou non l’indexation.
Combien de kilomètres et quels déplacements?
> Travailleur et employeur déterminent de commun accord quel est l’itinéraire le plus approprié et le plus sûr, le chemin le plus court n’étant pas toujours le plus sûr.
> Si le travailleur fait la navette plusieurs fois par jour – pour la pause de midi par ex. –, l’employeur peut rembourser plusieurs trajets aller et retour par jour. L’indemnité vélo peut également être versée pour ses déplacements professionnels avec son propre vélo. Dans ce cas, l’indemnité vélo est un coût «propre à l’employeur» qui est 100% déductible et exempt de cotisations à l’ONSS.
> Il n’y a pas de limitation légale du nombre de kilomètres. Une manière pour les pouvoirs publics d’inciter à choisir un itinéraire confortable, sûr et agréable.
Bien assuré à vélo?
Les victimes d’un accident de la circulation (avec un tiers) à vélo peuvent, pour la responsabilité civile, faire appel à leur assurance familiale ou, dans certaines circonstances, à la «responsabilité civile entreprise» de l’employeur:
> Votre employé se déplace avec son propre vélo vers son lieu de travail ou vers son domicile: responsabilité civile vie privée.
> Votre employé se déplace avec son propre vélo sur votre ordre à vous, employeur: responsabilité civile vie privée ou votre responsabilité civile entreprise (pas d’application, il est vrai, en cas de faute personnelle du travailleur n’ayant rien à voir avec l’exercice de son métier).
> L’employé roule avec un vélo de service de l’employeur: responsabilité civile entreprise.
Les lésions corporelles de votre employé qui se déplace vers son lieu de travail ou vers son domicile à vélo, ou qui fait un déplacement professionnel à vélo, sont couvertes par votre assurance accidents du travail.
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